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Search: au=Oraison, André | ||||||||
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Oraison, André (2008) | |
Un nouveau statut pour les petits îlots français de la zone sud-ouest de l'océan Indien: (l'intégration des îles Tromelin, Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India aux terres australes et antartiques françaises en application de la loi du 21 février 2007) | |
Revue juridique et politique des états francophones. Volume 62 #4. p. 403-476. |
Oraison, André (2008) | |
Le nouveau statut sui generis des terres australes et antarctiques françaises établi par la loi ordinaire du 21 février 2007, 'portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer': l'avènement d'une collectivité territoriale d'outre-mer atypique de la République en application de l'article additionnel 72-3 de la Constitution | |
Revue juridique et politique des états francophones. Volume 62 #1. p. 31-75. |
Oraison, André (2006) | |
Le préfet des terres australes et antarctiques françaises: un nouveau responsable de la protection de l'environnement sur les îles Tromelin, Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India | |
Revue juridique et politique des états francophones. Volume 60 #1. p. 120-151. |
Oraison, André (2005) | |
L'avènement d'un régime d'autonomie interne à Rodrigues dans le cadre d'un État mauricien unitaire: le combat des Rodriguais pour la 'démocratie participative' couronné de succès après les premières élections régionales organisées dans 'l'île anti-stress' | |
Revue juridique et politique des états francophones. Volume 59 #1. p. 78-96. |
Oraison, André (2005) | |
Histoire et actualité de la base militaire américaine de Diego Garcia: les circonstances de la création et de la militarisation du British Indian Ocean Territory (BIOT) | |
Outre-mers: revue d'histoire. Volume 93 #348-349. p. 271-289. |
Oraison, André (2004) | |
Coup d'oeil sur la Commission de l'océan Indien à l'occasion de son vingtième anniversaire: (radioscopie d'une organisation internationale francophone créée dans la zone sud-ouest de l'océan Indien par l'Accord de Victoria du 10 janvier 1894) | |
Revue juridique et politique des états francophones. Volume 58 #1. p. 43-58. |
Oraison, André (2003) | |
Diego Garcia: enjeux de la présence américaine dans l'océan Indien | |
Afrique contemporaine. #207. p. 115-132. |
Oraison, André (2003) | |
À propos du différend anglo-mauricien sur l'archipel des Chagos: (la succession d'États sur les îles Diego Garcia, Peros Banhos et Salomon) | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 18. p. 201-278. |
Oraison, André (2003) | |
Le régime spécifique de certains 'territoires résiduels de la République' française dispersés dans l'océan Indien occidental: la législation applicable et les tribunaux compétents pour les îles Éparses | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 18. p. 111-138. |
Oraison, André (2002) | |
L'émergence de Mayotte sur la scène internationale: (les mesures prises par la loi du 11 juillet 2001 pour assurer l'intégration de la 'collectivité départementale de Mayotte' dans son environnement régional immédiat) | |
Revue juridique et politique: indépendance et coopération. Volume 56 #2. p. 196-230. |
Oraison, André (2002) | |
Réflexions générales sur le nouveau statut administratif provisoire de Mayotte: (le processus d'élaboration du statut de 'collectivité départementale' fixé jusqu''à l'horizon 2010' par la loi du 11 juillet 2001 'relative à Mayotte') | |
Revue juridique et politique: indépendance et coopération. Volume 56 #1. p. 46-61. |
Oraison, André (2001) | |
Une base militaire américaine au coeur de l'océan Indien: la cession à bail stratégique de l'archipel britannique des Chagos aux États-Unis et la militarisation progressive de l'atoll de Diego Garcia | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 17. p. 349-380. |
Oraison, André (2001) | |
Réflexions sur la double conception française du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes à la lumière du 'cas mahorais': les problèmes posés à Mayotte sur le plan interne et au niveau international | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 17. p. 235-313. |
Oraison, André (2001) | |
Le réaménagement en profondeur de la carte communale à la Réunion: (une réforme administrative de longue haleine en faveur de l'épanouissement de la démocratie locale) | |
Revue juridique et politique: indépendance et coopération. Volume 55 #2. p. 178-194. |
Oraison, André (2001) | |
La protection de l'environnement terrestre et marin des îles Éparses: le cas du récif de Tromelin, de l'archipel des Glorieuses et des îlots Juan de Nova, Europa et Bassas da India | |
Revue juridique et politique: indépendance et coopération. Volume 55 #1. p. 78-87. |
Oraison, André (2000) | |
À propos du projet de bidépartementalisation à la Réunion (une réforme administrative salutaire) | |
Revue juridique et politique: indépendance et coopération. Volume 54 #2. p. 191-206. |
Oraison, André (1999) | |
Réflexions générales sur la présence française dans la zone Sud-Ouest de l'océan Indien et le canal de Mozambique (Les décolonisations contraires au droit international de la décolonisation: le cas des îles Éparses et de Mayotte) | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 16. p. 385-399. |
Oraison, André (1999) | |
La Commission de l'océan Indien revisitée (À l'issue du deuxième sommet des chefs d'État ou de gouvernement des pays membres réunis à Saint-Denis de la Réunion le 3 décembre 1999, un nouvel élan de la coopération inter-îles dans la zone Sud-Ouest de l'océan Indien?) | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 16. p. 275-324. |
Oraison, André (1999) | |
La présence française en océan Indien et en Antarctique (les décolonisations conformes au droit international de la décolonisation: le cas des Terres australes et antarctiques françaises et le cas de l'île de la Réunion) | |
Revue juridique et politique: indépendance et coopération. Volume 53 #2. p. 205-211. |
Oraison, André (1997) | |
Le cinquantenaire de la départementalisation à la Réunion: l'attitude des communistes réunionnais de 1946 à 1996: qui est responsable de la départementalisation sur le plan politique? | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 15. p. 213-242. |
Oraison, André (1997) | |
L'obligation de non-reconnaissance de l'État d'Anjouan: les problèmes posés par la nouvelle balkanisation de la République fédérale islamique des Comores | |
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 15. p. 143-164. |
Oraison, A. (1989) | |
Quelques réflexions critiques sur la Commission de l'océan Indien: (les obstacles à la coopération régionale inter-îles dans la zone sud-ouest de l'océan Indien) | |
Les cahiers d'outre-mer. Volume 42 #166. p. 109-134. |
Oraison, A. (1987) | |
A propos du conflit franco-mauricien sur le récif de Tromelin: (la succession d'Etats sur l'ancienne île de Sable) | |
Penant: revue de droit des pays d'Afrique. Volume 97 #794. p. 304-356. |
Oraison, André (1975) | |
Les particularismes des tribunaux administratifs des départements d'Outre-Mer | |
Penant: revue de droit des pays d'Afrique. Volume 84 #750. p. 460-503. |
Oraison, A.; Miclo, F. (1974) | |
Les îles Tromelin, Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India | |
Penant: revue de droit des pays d'Afrique. Volume 84 #743. p. 136-170. |
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